Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEIL de COTE D'IVOIRE
COMPAGNIE FRUITIERE IMPORT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96606103
Date de dépôt :
17/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2006

Présentation de la marque SOLEIL de COTE D'IVOIRE

Déposée le 17 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRUITIERE IMPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLEIL de COTE D'IVOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRUITIERE IMPORT domicilié(e) 33, Boulevard Ferdinand-de-Lesseps, 13014 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 057 818 759 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUD Robert CABINET COLLIGNON - France.

La marque SOLEIL de COTE D'IVOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL de COTE D'IVOIRE est expirée depuis le 17 janvier 2006.

COMPAGNIE FRUITIERE IMPORT a également déposé les autres marques suivantes : IBANEMA , MASSILIA FRUITS , RYNA , , SCB COTE D'IVOIRE BIOLOGIQUE 4011 WWW.FRUITIERE.COM , J'ADORE , RYNA ANANAS


COMPAGNIE FRUITIERE IMPORT (Société Anonyme) - 33, Boulevard Ferdinand-de-Lesseps, 13014 MARSEILLE - France - SIREN 057818759


HUD Robert CABINET COLLIGNON - France


Inscription le 23 mai 2005 - Changement de nature juridique n°412533 - Publication au BOPI 2005-05-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

Fruits frais en provenance de Côte d'ivoire